Cet article est une soumission de la communauté. L’auteur est Richard Marshall, un avocat spécialiste des cryptos situé en Angleterre.

Les opinions exprimées dans cet article sont celles du contributeur/auteur et ne reflètent pas nécessairement celles de Binance Academy.

Résumé

• La nature décentralisée des crypto-actifs présente quelques défis uniques lors de la transmission de ses cryptos après le décès.

• Vous devez examiner attentivement la manière dont vos cryptos peuvent être localisées, identifiées et consultées à votre décès, pour que vos proches puissent en profiter.

• Il existe de nombreuses solutions, qui vont de l’écriture des phrases mnémoniques, au chiffrement des clés privées, en passant par les « dead man’s switchs ».

Qu’advient-il de vos cryptos après votre décès ?

Alors que les cryptomonnaies ne cessent de gagner en popularité, il devient de plus en plus important de se demander ce qu’il adviendra de vos crypto-actifs à votre décès. 

La planification successorale est une pratique courante qui permet de s’assurer que vos actifs traditionnels soient distribués conformément à vos souhaits. Hélas, les choses ne sont pas aussi simples avec les crypto-actifs et des paramètres uniques doivent être pris en compte pour surmonter les obstacles. 

Avec une pléthore de logiciels, de matériels et d’exchanges sur lesquels les crypto-actifs pourraient être détenus, la localisation et l’identification de ceux-ci sont le premier obstacle à surmonter lors du décès d’une personne. 

S’il est impossible d’accéder aux portefeuilles et aux comptes en raison d’un manque d’informations relatives aux clés privées, aux phrases mnémoniques ou aux codes pin, les efforts pour localiser lesdits actifs peuvent s’avérer vains. Cela signifie que vos cryptos, comme du Bitcoin, de l’Ether ou d’autres altcoins, pourraient être définitivement perdus, sans que vos proches ne puissent en profiter.  

Voici comment anticiper cette éventualité en tant que détenteur ou détentrice de cryptos ou récupérer les biens du défunt en tant que bénéficiaire.

Si vous souhaitez transmettre vos cryptos après votre décès, il est essentiel de vous y prendre à l’avance. Il existe de nombreuses options pour y parvenir, mais les solutions les plus courantes sont les suivantes. 

Solutions physiques et peu technologiques

Papier et crayon 

À un niveau élémentaire, les clés privées et les phrases mnémoniques peuvent être écrites et conservées en toute sécurité dans un coffre-fort avec des instructions sur la manière d’accéder à vos actifs à votre décès. Cette simplicité s’accompagne de compromis, car les informations peuvent être volées, perdues ou détruites de votre vivant ou après votre décès. 

Pour plus de sécurité, ces informations peuvent être conservées dans un coffre-fort sécurisé auprès de banques qui offrent une protection d’assurance et qui ont mis en place une procédure permettant à vos bénéficiaires ou à votre héritier d’y avoir accès à votre décès.

USB ou disque dur 

Une autre solution consiste à enregistrer les clés privées et les phrases mnémoniques sur une clé USB ou un disque dur externe et à protéger ces informations par un mot de passe afin d’éviter qu’elles ne tombent entre de mauvaises mains. Ici, le risque principal est que la clé USB ou le disque dur soit endommagé ou corrompu, rendant les informations inaccessibles. Si vous choisissez cette méthode, nous vous recommandons d’effectuer plusieurs sauvegardes. 

Si les fichiers sont protégés par un mot de passe, vous devrez toujours le conserver quelque part. Celui-ci peut être écrit et conservé en toute sécurité ou sauvegardé à l’aide d’un gestionnaire de mots de passe en ligne. 

Ces options s’accompagnent également de risques tels que le vol et les piratages. Les propriétaires de cryptos doivent veiller à ce que leurs bénéficiaires soient préalablement formés sur la manière de récupérer les actifs par ces moyens.

Solutions plus avancées

E-mail chiffré

Les clés privées et les phrases mnémoniques pourraient être communiquées dans un e-mail chiffré destiné à un destinataire de confiance, avec des instructions sur la manière d’accéder aux fonds en cas de décès. Cette méthode repose néanmoins sur le fait que le destinataire de confiance suive ces instructions sans compromettre la sécurité de l’e-mail chiffré de votre vivant. 

Un site d’hébergement tiers nécessitant un mot de passe peut également être utilisé pour accéder à l’e-mail chiffré. Toutefois, si le site d’hébergement tiers cesse d’exister, ces informations peuvent être perdues.

Dead man’s switch

Vous pouvez également mettre en place un « dead man’s switch » (dispositif qui se déclenchera à votre décès), qui transmettra vos clés privées à un destinataire désigné si vous ne parvenez pas à prouver que vous êtes toujours en vie. 

Cette vérification peut être aussi simple que l’accès à un e-mail ou l’exécution d’une tâche rapide et peut être configurée pour s’exécuter chaque semaine, chaque mois ou à une date précise. Si vous ne vérifiez pas votre présence avant une certaine heure, le dispositif s’activera et les informations de la clé privée seront automatiquement communiquées au destinataire que vous avez désigné.

Cette méthode comporte néanmoins un gros problème. Vous pouvez échouer à prouver que vous êtes toujours en vie, en cas de maladie, ou d’absence de connexion internet, etc. Un autre problème est que la nomination d’une personne pour recevoir les informations permettant l’accès à vos cryptos ne signifie pas nécessairement que vous avez l’intention qu’elle profite de ceux-ci. Il se peut également que la loi en place dans votre juridiction l’interdise. 

Si vous décidez de mettre en œuvre un tel dispositif pour préparer votre décès, veillez à consulter un(e) expert(e) sur la manière de procéder en toute sécurité afin de garantir que les actifs seront transférés à vos bénéficiaires.

Vous pouvez recourir à la récupération sociale par le biais de services de garde de données, dans le cadre desquels plusieurs gardiens sont désignés pour se réunir à la mort du titulaire et reconstituer les informations d’accès de la personne décédée. 

Le prestataire de services de garde (custodial) demande généralement de vérifier le décès à l’aide des documents appropriés. Certains de ces services sont hébergés sur des sites web traditionnels, tandis que d’autres se trouvent sur une blockchain, offrant ainsi un niveau de sécurité supplémentaire. 

En utilisant ces services, il est essentiel de choisir les meilleurs gardiens et de fixer des conditions appropriées. Il est également important d’aborder les services de garde avec prudence si ceux-ci autorisent la reconstitution de la clé privée par une majorité de gardiens sans exiger la vérification du décès du titulaire du compte. 

Il est également important d’indiquer clairement si les personnes désignées comme gardiens doivent uniquement recevoir les informations d’accès ou si elles profiteront également des crypto-actifs. 

Portefeuilles de Smart Contract sur Ethereum et portefeuilles Legacy

Les portefeuilles de smart contracts d’Ethereum autorisent plusieurs signataires et constituent une bonne option pour la récupération sociale. Vous pouvez créer un portefeuille multi-signature (multisig) legacy vous incluant vous ainsi que vos bénéficiaires comme propriétaires du portefeuille. Avec cette méthode, la majorité des individus devront vérifier les transactions, même de votre vivant. 

À votre décès, le portefeuille sera accessible aux copropriétaires et à un(e) ou plusieurs représentant(e)s personnel(le)s du défunt, assurant ainsi une transition en douceur de l’accès du défunt aux bénéficiaires désignés. 

Une autre forme de portefeuille legacy (portefeuille de legs) peut être créée pour permettre de transférer des cryptos dans le portefeuille et de les placer dans un coffre-fort physique de votre vivant. Aucun accès par un tiers n’est possible de votre vivant. À votre décès, les représentant(e)s personnel(le)s devront fournir une preuve de celui-ci ainsi qu’un ordre du tribunal attestant de leur autorité à accéder à vos actifs. Ces coffres-forts physiques offrent généralement une protection supplémentaire. 

Il existe une distinction entre le fait de nommer une personne pour qu’elle ait accès à vos cryptos et le fait de vouloir qu’elle profite de ces actifs. Il est important de s’assurer que la transmission des crypto-actifs est intégrée à la planification successorale traditionnelle. 

La législation de chaque pays détermine la manière dont les biens peuvent être transmis en cas de décès. Cette transmission se fait généralement par le biais d’un testament. La majorité des juridictions du monde ne reconnaissant pas les testaments numériques et s’appuyant encore sur des testaments sur papier, il est impératif de s’assurer que tous les souhaits concernant vos crypto-actifs sont reconnus par la loi. 

Pour ce faire, le testament peut refléter la manière dont les clés privées sont transmises au destinataire au moment du décès ou préciser qui doit bénéficier des actifs sous-jacents si cela diffère du/de la tuteur/tutrice ou de la personne désignée. 

Qu’advient-il des crypto-actifs détenus sur des exchanges après un décès ?

Les exchanges crypto centralisés fournissent souvent une assistance pour localiser et accéder aux crypto-actifs du défunt.

Si le défunt disposait de l’application de l’exchange sur son smartphone ou sur son ordinateur et que le compte a été configuré pour se connecter automatiquement une fois ouvert, l’identification des actifs est assez simple.

Cependant, la personne qui s’occupe de la succession du défunt doit être prudente lorsqu’elle accède à ces comptes. Cela pourrait par exemple constituer une infraction pénale en Angleterre en vertu de la loi de 1990 sur l’utilisation abusive des ordinateurs (Computer Misuse Act 1990). Chaque exchange a également ses propres règles concernant la divulgation des mots de passe et l’octroi d’un accès à des tiers. N’hésitez pas à consulter leurs conditions d’utilisation.

Pour éviter d’enfreindre la loi sans le savoir, l’exécuteur du testament doit prendre contact avec les exchanges pour les informer du décès et leur fournir toutes les informations et tous les documents utiles. La bonne manière de procéder est généralement indiquée dans les conditions d’utilisation du service de l’exchange. Cette étape nécessite généralement une preuve du décès, telle qu’un certificat de décès et la preuve que vous avez le droit de traiter les crypto-actifs du défunt. L’exécuteur testamentaire devra par exemple fournir une copie du testament ou une autorisation du tribunal. 

Si vous détenez vos cryptomonnaies dans des portefeuille de garde autonome, tels que des portefeuilles matériels ou des portefeuilles papiers, il est important de mettre en place un plan permettant à quelques personnes de confiance d’accéder à vos clés privées une fois que vous serez décédé(e).

Dans la plupart des cas, il existe des moyens de récupérer ces actifs, même si le défunt n’avait pas prévu de plan. Les fichiers contenant les clés privées pourraient être sauvegardés sur l’un de leurs appareils, ou des papiers contenant les phrases mnémoniques pourraient être trouvés dans leurs carnets ou leurs coffres-forts. Mais si la personne décédée a pris des mesures supplémentaires pour protéger ses clés privées, via du chiffrement ou un mot de passe, il devient alors beaucoup plus difficile de localiser les clés privées. Cela signifie également que les actifs numériques du défunt pourraient être définitivement perdus.

Pouvez-vous transmettre vos rôles de mineur ou de Dao à votre mort ? 

La question se pose de savoir si les jeux Play-to-Earn doivent continuer à être joués après la mort et, dans l’affirmative, par qui. Il y a également une controverse autour de qui bénéficiera des redevances des NFT ou des œuvres non minées, ainsi que ce qui doit se passer si le défunt était engagé dans le minage, les airdrops crypto ou des DAO. 

Tous ces éléments peuvent être clarifiés dans un testament ou une lettre de souhaits, mais il convient de réfléchir à toutes les questions possibles et aux aspects pratiques. 

Conclusion

Il est essentiel de disposer d’un plan de succession dans lequel vos crypto-actifs peuvent être localisés, identifiés et consultés au moment du décès. Il est préférable que la transmission de vos crypto-actifs fasse partie intégrante du processus global de mise en place de votre testament. Vous devez vous assurer que le testament est légalement reconnu et que la partie sur les crypto-actifs répond aux exigences de votre juridiction locale. 

Sans cela, vos bénéficiaires pourraient se retrouver à se battre pour vos cryptos du fait de processus juridiques compliqués. Pire encore, vos cryptos pourraient être définitivement perdues.

Plus d’informations :

• Qu’est-ce qu’un portefeuille crypto ?

• Comment sécuriser vos cryptomonnaies

• Glossaire : clé privée

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